Conditions générales de la boutique en ligne

Informations sur l’entreprise

1. La boutique est exploitée par CITY LION SPÓŁKA Z OGRANICZONĄ ODPOWIEDZIALNOŚCIĄ, NIP : 5223182762, REGON : 385966595, située ul. Stefana Batorego 18/108, 02-591 Varsovie, Pologne, qui exerce son activité sur www.citylion.pl.
2. Les présentes conditions définissent les droits et obligations des clients et du vendeur en tant qu’exploitant de la boutique.
3. Ces conditions sont disponibles en plusieurs langues, notamment en polonais et en français.
4. Les clients doivent respecter les droits d’auteur ainsi que les droits liés aux inventions, brevets, marques, modèles d’utilité et dessins ou modèles industriels.
5. L’exploitant traite les données personnelles des clients pour assurer la bonne exécution du contrat de vente à distance. Pour en savoir plus, consultez la politique de confidentialité.

I. Conditions techniques d’utilisation de la boutique

Pour utiliser la boutique, le client doit disposer :

• d’un appareil permettant l’accès à Internet,
• d’une connexion Internet,
• d’une adresse électronique.

1. La boutique utilise des cookies, fichiers texte servant à analyser l’utilisation du site et à adapter l’offre aux attentes et préférences des utilisateurs. Le client décide de leur utilisation et peut modifier les paramètres de son navigateur à tout moment. La politique de confidentialité précise les modalités de traitement des données et d’utilisation des cookies.
2. La désactivation des cookies peut affecter les fonctionnalités disponibles dans la boutique.
3. Les informations détaillées figurent dans la politique relative aux cookies, qui fait partie des présentes conditions.

II. Inscription et connexion

Pour créer un compte client, le client renseigne dans le formulaire un identifiant, une adresse électronique, un mot de passe, ses nom et prénom, un numéro de téléphone et une adresse. Il peut également fournir les informations nécessaires à une facture avec TVA.

Le mot de passe personnel peut contenir des lettres, des chiffres et des caractères spéciaux. Il peut être modifié sur le site en indiquant l’adresse électronique du compte.

La création d’un compte client est gratuite.

En acceptant les conditions, le client déclare :

• J’utilise volontairement les services de la boutique.
• Les informations renseignées dans le formulaire sont exactes.

1. Le client ne doit pas communiquer le mot de passe de son compte à des tiers.
2. Après l’inscription, le client reçoit par courrier électronique un lien d’activation de son compte.
3. L’activation permet de se connecter au système.

Le client ne peut copier, modifier ou diffuser les contenus, photographies ou logos sans l’accord préalable du titulaire des droits.
III. Traitement des commandes

1. Les commandes peuvent être passées 24 heures sur 24, sept jours sur sept, sauf pendant les interruptions de maintenance. Les personnes physiques doivent disposer de la pleine capacité juridique.
2. Le client passe commande selon les étapes suivantes :
3. sélectionner les produits et les ajouter au panier,
4. choisir les modes de livraison et de paiement,
5. renseigner les informations d’inscription ou de connexion et de livraison,
6. confirmer la commande à l’aide du bouton indiquant l’obligation de paiement,
7. recevoir la confirmation de commande par courrier électronique.
8. Une commande électronique est confirmée par courrier électronique ou par téléphone au plus tard dans les deux jours ouvrés, hors jours fériés, suivant sa réception.
9. Le client s’engage à fournir des informations exactes.
10. La confirmation de commande comprend :

• les coordonnées de la boutique, dont l’adresse postale complète, l’adresse électronique et le numéro de téléphone,
• la description des produits, notamment leur quantité, leur couleur et leurs dimensions,
• les prix unitaires et le prix total des produits,
• le montant de la commande : prix total des produits augmenté des frais d’exécution du contrat, dont les frais de paiement et de livraison,
• le mode de paiement,
• les informations sur le droit de rétractation sans justification dans un délai de 14 jours,
• les informations sur les droits légaux en cas de défaut de conformité et sur la garantie commerciale,
• en pièce jointe, un modèle de rétractation dans le délai de 14 jours.

IV. Modes de paiement

1. Le client peut payer les produits commandés selon les modalités suivantes :
   1. par virement sur le compte indiqué par la boutique : 43 1140 2004 0000 3002 8015 5377 – mBank
   2. par les systèmes PayPal, PayU ou PayByNet, notamment par cartes Visa, Visa Electron, MasterCard, Maestro et MasterCard Electronic et par virement électronique.
2. Les frais de paiement sont indiqués sur la page de commande ou dans sa confirmation et inclus dans le prix final. Le vendeur ne peut facturer au consommateur des frais liés à un mode de paiement supérieurs aux coûts qu’il supporte pour ce mode.

V. Prix et frais de livraison

1. Les offres présentées dans la boutique constituent une invitation au client à soumettre une offre d’achat.
2. Les prix des produits sont affichés en PLN ou en EUR selon la devise sélectionnée et comprennent les taxes et prélèvements. Avant l’ajout au panier, le prix du produit ne comprend pas la livraison ni les autres frais supplémentaires. Les frais de livraison et de paiement s’ajoutent au montant des produits. Le client est informé des frais supplémentaires, par exemple d’emballage, avant de passer commande.
3. Le prix final faisant foi est celui affiché sur le site avant la commande et comprend tous les coûts liés au contrat.
4. Le montant total, comprenant les frais de livraison et de paiement, est indiqué avant la confirmation de la commande avec obligation de paiement, puis confirmé immédiatement par courrier électronique à l’adresse fournie.

VI. Livraison

Le client choisit le mode de livraison :

• livraison par transporteur DPD ou InPost,
• livraison en consigne à colis InPost.

1. Le délai de livraison est de 14 jours maximum, sauf délai différent convenu individuellement. En cas de dépassement, le consommateur peut accorder au vendeur un délai supplémentaire. Si la livraison n’a toujours pas lieu, il peut résoudre le contrat.
2. Les livraisons ont lieu les jours ouvrés, du lundi au vendredi. Aucune livraison n’est effectuée le week-end ni les jours fériés.
3. Pour les ventes aux consommateurs, le vendeur assume le risque de perte ou de dommage accidentel jusqu’à la réception des produits par le consommateur. Si celui-ci choisit de sa propre initiative un transporteur que le vendeur n’a pas proposé et dont il n’a pas influencé le choix, le risque est transféré lors de la remise à ce transporteur, conformément aux règles légales applicables.
4. L’acheteur peut vérifier les produits à la réception et faire constater les dommages en présence du transporteur. Ce constat n’est pas une condition préalable à une réclamation ou à l’exercice du droit de rétractation.
5. Les produits sont livrés en Pologne et dans l’Union européenne.

VII. Droit de rétractation

Cette section s’applique aux consommateurs. Lorsque le droit polonais est applicable, les droits légaux de rétractation et de conformité bénéficient aussi aux personnes physiques dont le contrat est directement lié à leur activité économique sans avoir pour elles de caractère professionnel, conformément à l’article 7aa de la loi polonaise relative aux droits des consommateurs. Les protections impératives du droit applicable en l’absence de choix, notamment celui du pays de résidence habituelle du consommateur conformément à l’article 6 du règlement Rome I, restent acquises.

Le consommateur peut se rétracter sans justification par une déclaration dénuée d’ambiguïté, sous quelque forme que ce soit, dans les 14 jours suivant la réception des produits. Pour respecter ce délai, il suffit d’envoyer à temps la déclaration avec les références de la commande par l’un des moyens suivants :

par téléphone : +48 798 010 855
par courrier électronique : [email protected]

1. En cas de rétractation, le contrat à distance est réputé ne pas avoir été conclu. Le remboursement des paiements et le retour des produits suivent les règles ci-dessous.
2. L’acheteur prend en charge les frais directs de retour après rétractation, sauf si la boutique a accepté de les supporter.
3. La boutique rembourse les paiements sans retard excessif et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de la déclaration de rétractation, y compris les frais du mode de livraison standard le moins cher proposé. Elle utilise le même moyen de paiement, sauf accord exprès du consommateur pour un autre moyen sans frais. Si elle n’a pas proposé de récupérer les produits, elle peut différer le remboursement jusqu’à leur réception ou jusqu’à la réception d’une preuve d’expédition, le premier de ces événements étant retenu.
4. Le consommateur doit renvoyer les produits au plus tard dans les 14 jours suivant la notification de sa rétractation. Il suffit de les expédier avant l’expiration du délai.
5. Le simple déballage ou examen des produits ne supprime pas le droit de rétractation. Le consommateur répond, dans les conditions prévues par la loi, de la dépréciation résultant de manipulations dépassant celles nécessaires pour établir leur nature, leurs caractéristiques et leur bon fonctionnement.

VIII. Droits légaux en cas de défaut de conformité et garantie City Lion

1. Les droits légaux en cas de défaut de conformité sont indépendants de la garantie commerciale. Lorsque le droit polonais est applicable, les contrats de vente aux consommateurs conclus depuis le 1er janvier 2023 relèvent du chapitre 5a de la loi polonaise relative aux droits des consommateurs. Le vendeur répond des défauts de conformité existant à la livraison et apparaissant dans les deux ans, ou pendant une durée d’utilisation plus longue lorsque la loi le prévoit. Un défaut apparaissant dans ces deux ans est présumé avoir existé à la livraison, sauf preuve contraire ou incompatibilité avec la nature du produit ou du défaut. Les droits impératifs plus favorables du consommateur restent acquis.
   La garantie commerciale City Lion est de 24 mois pour toutes les batteries achetées dans la boutique City Lion et ne limite pas les recours légaux gratuits contre le vendeur.
2. Les réclamations pour défaut de conformité peuvent notamment être adressées par téléphone au +48 798 010 855 ou par courrier électronique à [email protected].
3. Pour faciliter le traitement, il est utile de décrire le défaut, sa date d’apparition et la solution demandée, et d’indiquer le numéro de commande et les coordonnées du client.
4. La boutique traite les réclamations sans retard et au plus tard dans les 14 jours suivant leur réception.
5. En l’absence de réponse dans ces 14 jours, la réclamation est réputée acceptée.
6. Conformément au droit applicable, le consommateur peut demander la réparation ou le remplacement sans frais des produits non conformes, dans un délai raisonnable et sans inconvénient majeur. Le vendeur prend en charge les coûts, dont la récupération, le transport, la main-d’œuvre et les matériaux. Lorsque le droit polonais est applicable, une réduction du prix ou la résolution du contrat est possible dans les cas prévus par l’article 43e de la loi relative aux droits des consommateurs, notamment si la réparation ou le remplacement est refusé ou inefficace, ou si le défaut est suffisamment grave. Selon ces dispositions, un défaut mineur ne permet pas de résoudre le contrat. Les droits impératifs plus favorables du consommateur restent acquis.
7. La réponse est envoyée à l’adresse électronique indiquée ou par écrit à l’adresse postale fournie par le client.
8. La boutique délivre une confirmation écrite du remboursement.

IX. Autres dispositions

1. Les conditions peuvent être consultées sur la page Conditions générales.
2. Le client peut lire les conditions, les télécharger sur son appareil et les imprimer.
3. La boutique peut modifier les conditions pour des raisons importantes. Elle en informe les clients en publiant un texte consolidé et en l’envoyant à l’adresse électronique fournie. Après respect des exigences légales, les modifications ne s’appliquent qu’aux relations juridiques nées après leur entrée en vigueur.
4. Les modifications ne portent pas atteinte aux droits acquis des clients ayant utilisé la boutique avant leur entrée en vigueur.

Règlement des Cartes Cadeaux

Ce règlement (ci-après désigné comme « Règlement« ) définit les règles d’achat et d’utilisation des cartes cadeaux prépayées émises par City Lion Sp. z o.o.

I. DÉFINITIONS

Les termes et concepts utilisés dans le présent règlement sont définis comme suit :

1. Éditeur – Le propriétaire du magasin est l’entreprise CITY LION SPÓŁKA Z OGRANICZONĄ ODPOWIEDZIALNOŚCIĄ NIP: 5223182762 REGON: 385966595 Adresse : Ul. Stefana Batorego 18/108, 02-591 Varsovie, qui opère via le magasin en ligne www.citylion.pl.
2. Carte cadeau – Un bon d’achat remis au porteur, permettant de faire des achats uniques ou multiples dans les magasins de vente dans la limite d’un montant prédéfini.
3. Client – Une personne qui achète une carte cadeau sur www.citylion.pl.
4. Utilisateur – Tout détenteur et présentateur de la carte cadeau, la présentant pour un remboursement sur www.citylion.pl.
5. Articles – Produits proposés à la vente sur www.citylion.pl.
6. Transaction – Action réalisée en utilisant la carte cadeau, consistant à échanger tout ou partie du montant disponible sur la carte contre des articles proposés par l’Éditeur.

II. ACQUISITION ET ÉMISSION DE LA CARTE CADEAU

1. Une carte cadeau peut être achetée sur www.citylion.pl.
2. Le client a la possibilité d’acheter une carte cadeau d’une valeur de 100, 250 ou 500 PLN.
3. La carte cadeau est envoyée au client sous forme de fichier PDF à l’adresse e-mail indiquée.
4. Le paiement de la carte cadeau ne peut pas être effectué avec une autre carte cadeau.
5. Aucun rabais n’est appliqué à l’achat de la carte cadeau.
6. La carte cadeau n’est pas considérée comme un instrument de paiement électronique selon la législation en vigueur, elle n’est pas non plus une carte de paiement électronique.
7. La carte cadeau ne peut être échangée contre de l’argent liquide, que ce soit en totalité ou en partie.
8. La carte cadeau n’est ni remboursable ni échangeable contre de l’argent.
9. L’Éditeur ne délivre pas de duplicata de la carte cadeau.
10. L’émission de la carte cadeau à l’utilisateur ne constitue pas une vente assujettie à la taxe sur les biens et services au sens des dispositions fiscales correspondantes. Sur demande de l’Éditeur, l’utilisateur a le droit, comme preuve de paiement à l’Éditeur, de recevoir de ce dernier uniquement un reçu écrit ne constituant ni un reçu fiscal ni une facture de TVA.

III. DURÉE DE VALIDITÉ ET UTILISATION DE LA CARTE CADEAU

1. La carte cadeau ne peut être utilisée que sur www.citylion.pl.
2. Si le prix des articles achetés par l’utilisateur est supérieur au montant d’argent sur la carte cadeau, l’utilisateur est tenu de payer la différence avec un autre moyen de paiement acceptable dans le magasin, y compris une autre carte cadeau.
3. La validité de la carte cadeau commence à sa transmission à l’utilisateur et ne nécessite pas d’activation supplémentaire de la part de l’utilisateur.
4. La carte cadeau est valable pendant 12 mois à compter de la date d’achat par l’utilisateur auprès de l’Éditeur.
5. La carte cadeau peut être réactivée par l’Éditeur uniquement si l’utilisateur n’a pas utilisé les montants restants pendant sa période de validité. Pour prolonger la validité de la carte cadeau, l’utilisateur doit demander la réactivation en contactant l’Éditeur à l’adresse e-mail – [email protected].
6. L’Éditeur se réserve le droit de refuser la réalisation de transactions par carte cadeau dans le cas suivant : a. absence de fonds sur la carte cadeau, b. absence de réactivation de la carte cadeau par l’Éditeur à la demande de l’utilisateur, après l’expiration de sa période de validité.
7. La carte cadeau est transférable et peut être cédée à une autre personne qui devient son utilisateur à partir du moment de la cession.
8. L’utilisateur a le droit de vérifier le solde actuel de la carte cadeau en contactant l’Éditeur à l’adresse e-mail – [email protected].
9. L’utilisateur est responsable de l’utilisation correcte et de la sécurité de la carte cadeau. L’Éditeur décline toute responsabilité pour les cartes cadeaux perdues ou perdues après leur remise à l’utilisateur. En cas de perte (y compris de vol), de dommage ou de destruction de la carte cadeau, la carte cadeau ne sera pas remplacée.

IV. RETOUR ET RÉCLAMATION DES PRODUITS ACHETÉS AVEC LA CARTE CADEAU

1. En cas de retour des articles achetés sur www.citylion.pl avec la carte cadeau, l’utilisateur recevra un remboursement en argent sur la carte cadeau, correspondant au montant des articles retournés.
2. Toutes les dispositions de ce règlement s’appliquent à la carte cadeau remise à l’utilisateur au moment du retour des articles.
3. En cas de réclamation concernant les articles achetés sur www.citylion.pl avec la carte cadeau, l’utilisateur a des droits conformément au Code civil.

V. RÉCLAMATIONS

1. L’utilisateur a le droit de faire une réclamation en cas de débit injustifié de la carte cadeau survenu avant son achat ou lors de l’acceptation de la carte cadeau par l’Éditeur.
2. Une réclamation peut être déposée en contactant l’Éditeur à l’adresse e-mail – [email protected].
3. La réclamation doit contenir : le nom et prénom, les coordonnées, les circonstances justifiant la réclamation, ainsi que les demandes spécifiques de l’utilisateur liées à la réclamation. Il est recommandé de joindre à la réclamation des documents justificatifs qui peuvent aider à résoudre la réclamation.
4. Si les informations fournies dans la réclamation nécessitent des compléments, avant de traiter la réclamation, l’Éditeur demandera à l’utilisateur déposant la réclamation de les compléter dans la mesure indiquée.
5. L’Éditeur examine la réclamation dans un délai de 30 jours à compter de la réception d’une réclamation correctement formulée. L’utilisateur sera informé de la manière dont la réclamation a été traitée par courrier électronique à l’adresse qu’il aura fournie ou par écrit. En cas de rejet de la réclamation, l’Éditeur informera l’utilisateur des motifs de sa décision.
6. L’Éditeur n’accepte aucun envoi en retour contre remboursement.
7. En cas de traitement positif de la réclamation, l’Éditeur émettra une nouvelle carte cadeau à l’utilisateur, d’une valeur équivalente au montant accumulé sur la carte cadeau faisant l’objet de la réclamation. La période de validité de la nouvelle carte cadeau correspondra à celle de la carte cadeau réclamée.
8. Le traitement des données personnelles de l’utilisateur déposant une réclamation est effectué conformément à la Politique de protection des données personnelles de l’Éditeur disponible à l’adresse : https://citylion.pl/fr/politique-de-confidentialite/

VI. DISPOSITIONS FINALES

1. Le contenu du règlement est disponible sur www.citylion.pl/fr/
2. Pour toutes les questions non régies par le présent règlement, les dispositions légales générales s’appliquent.
3. L’Éditeur se réserve le droit de modifier le règlement. Les conditions modifiées du règlement seront mises à disposition sur les sites Internet susmentionnés.
4. Le règlement est en vigueur à partir du 04.12.2023.